Parc photovoltaïque au sol du Vernet
Sommaire
L’actualité du chantier
L’équipe projet est venue présenter le projet photovoltaïque aux riverains le 23 avril dernier.
Ce fut l’occasion de recueillir les avis de chacun et d’échanger sur le projet. D’autres rendez-vous d’échange et d’information vont être organisés tout au long de l’année.
Le projet
Le projet photovoltaïque du Vernet est situé sur la commune du même nom en Haute-Garonne. Il a pour vocation de produire de l’électricité grâce au rayonnement solaire. Il s’implante sur un site de stockage et de concassage de granulats, au sud du territoire communal exploité par Midi Pyrénées Granulats.
L’exploitation actuelle du site
La société Midi Pyrénées Granulats exploite aujourd’hui ce site pour le stockage et le concassage de granulats
Au Sud, sur environ 20 ha : une plateforme de négoce et de recyclage de matériaux inertes
Cette plateforme bénéficie des autorisations administratives délivrées depuis le milieu des années 70 pour l’exploitation d’installations d’extraction et de traitement de matériaux alluvionnaires.
Le site a été, par le passé, partiellement extrait et remblayé. Le sud de cette zone est actuellement occupé par des anciens bassins de décantation. Ces derniers ont autrefois permis le stockage des fines de lavage argileuses inertes, issues du traitement des matériaux alluvionnaires extraits sur le secteur du Vernet et de Miremont.
Cette ancienne carrière de granulats est aujourd’hui reconvertie en site de concassage et de stockage. C’est cette zone du site qui est concernée par le projet de centrale photovoltaïque.
En effet, afin d’anticiper la fin de son activité sur la commune, MPG envisage la reconversion de son site de négoce et recyclage de 20 ha environ en parc photovoltaïque.
Quel est l’intérêt de cette énergie solaire ?
Dans un monde où l’électricité est devenue le grand enjeu économique, nous avons besoin de l’énergie photovoltaïque afin de compléter le mix énergétique.
Pourquoi utiliser une friche industrielle pour implanter un parc photovoltaïque ?
L’État incite les producteurs d’électricité à implanter des équipements de production d’électricité renouvelable sur les friches industrielles via des mécanismes de rachat de l’électricité.
Aujourd’hui, la majorité des nouveaux contrats sont signés sous le régime du complément de rémunération. En effet, les contrats d’obligation d’achat sont désormais utilisés exclusivement pour les installations de petite taille.
Deux modes d’attribution de ces contrats existent : par guichet ouvert ou par appel d’offres.
Le projet photovoltaïque du Vernet sera éligible à l’appel d’offres de la Commission de régulation de l’énergie relative au photovoltaïque au sol en sa qualité de site ayant accueilli une activité ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement).
La réhabilitation de friches industrielles en parcs photovoltaïques présente des avantages significatifs :
- D’une part, elle contribue à la production d’énergie renouvelable, réduisant ainsi notre dépendance aux combustibles fossiles,
- D’autre part, elle offre une nouvelle vie à des terrains autrement inutilisables.
En France, le gisement des zones délaissées, propices au déploiement du photovoltaïque, atteint 49 GWc (gigawatt-crête). Elles constituent un levier considérable pour atteindre nos objectifs nationaux en terme de production d’énergie solaire :
- multiplier par dix ses capacités de production,
- et dépasser les 100 GW d’ici 2050.
Utiliser une friche industrielle permet aussi de participer à la lutte contre l’artificialisation des sols. Chaque année, la France perd 20 000 à 30 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers, sous la pression des activités humaines.
La lutte contre l’artificialisation des sols représente aujourd’hui un enjeu majeur pour limiter le réchauffement climatique. En effet, un sol artificialisé n’absorbe plus de dioxyde de carbone. Les friches industrielles sont considérées comme des espaces déjà artificialisés.
Les retombées fiscales
Ce projet va générer d’importantes retombées fiscales pour les collectivités territoriales.
Ces contributions financières vont permettre d’augmenter le budget d’investissement de la commune et de la Communauté de communes.
Mexens sera assujettie au paiement, à minima, de quatre impôts et taxes locaux. Ces impôts et taxes sont liés à l’occupation du site et à l’utilisation du réseau électrique et en partie indexés sur la puissance électrique de la centrale.
La majeure partie de l’imposition est liée à l’utilisation des réseaux électriques, appelée « Impôt Forfaitaire sur les entreprises de réseaux » dit « IFER ». Tous les projets d’énergies renouvelables sont soumis à cet impôt.
Cela représente pour un projet de 15 MW installés :
Au total, sur la durée d’exploitation de la centrale photovoltaïque, seront versés plus de :
300 000 €
à la commune
1.2 million €
à la communauté de communes et au département
L’étude d’impact environnemental
Si l’énergie solaire présente des atouts majeurs (transition et souveraineté énergétiques et sécurisation de l’approvisionnement), cette solution est néanmoins questionnée sur ses impacts potentiels. C’est pourquoi le projet de centrale photovoltaïque fait l’objet d’une étude d’impact environnemental. Celle-ci est réalisée sur une année complète au travers d’une étude bibliographique et d’inventaires effectués sur la zone du projet. Le bureau d’études Artifex a effectué cette étude.
Cette étude porte sur l’environnement physique de la zone du projet. Elle comporte une analyse détaillée de toutes les composantes physiques du territoire :
- la topographie,
- la géologie,
- l’hydrogéologie,
- les ressources en eau,
- le climat,
- les risques naturels, …
L’étude de l’environnement humain consiste à analyser les éléments suivants :
- le contexte local,
- la situation géographique,
- la démographie,
- les activités socio-économiques,
- les lieux de vie,
- le réseau routier,
- les activités touristiques,
- le patrimoine culturel,
- les risques technologiques,
- l’urbanisme réglementaire, …
Cette étude consiste à réaliser des inventaires de terrain.
Ces inventaires sont ensuite confrontés à des données bibliographiques concernant différents groupes faunistiques et floristiques. In fine, il s’agit de déterminer les caractéristiques écologiques du site d’étude.
- Les habitats naturels, la faune et la flore sont caractérisés. Les mammifères sont inventoriés. Aussi, le fonctionnement écologique des milieux est analysé. Cette étude se déroule sur un cycle biologique complet pour chacune des espèces.
- L’analyse des effets sur la biodiversité s’effectue dans un rayon de plusieurs kilomètres autour de la zone du projet. En cas d’incidence notable du projet, des mesures spécifiques sont proposées en adéquation avec le niveau d’enjeu identifié
Dans un rayon de plusieurs kilomètres autour de la zone du projet, l’étude paysagère permet d’apprécier les contraintes et atouts du site dans son contexte :
- topographie,
- insertion dans le paysage,
- proximité d’habitations,
- sites touristiques,
- monuments historiques, …
Il s’agit d’apprécier l’intégration du projet de parc photovoltaïque dans son environnement proche et plus éloigné. L’analyse des perceptions visuelles est prise en considération en fonctions des points de vue suivants :
- les secteurs habités,
- le réseau routier,
- le patrimoine protégé.
À partir de l’analyse de ces perceptions, le paysagiste préconisera des mesures visant à insérer le projet de manière optimale dans son contexte local (plantations, autres aménagements spécifiques…).
Les enjeux écologiques du site
L’ensemble des impacts potentiels sont étudiés par les différents bureaux d’études.
Les impacts sur le milieu naturel sont étudiés précisément. En cas d’impact négatif identifié, le bureau d’études propose des mesures en vue d’éviter ces impacts, ou à défaut, mettre en place des actions pour les réduire ou les compenser.
Comprendre l’historique du site
- C’est une ancienne carrière qui correspondait à une activité d’extraction de matériaux alluvionnaires
- Plusieurs bassins de décantation étaient présents et permettaient de filtrer les matériaux (accumulation d’argile dans ces bassins)
- Le bassin au sud-est du site a été remblayé
- La végétation s’est développée de manière spontanée dans les différents bassins
Les enjeux écologiques
- Le boisement humide abrite diverses espèces d’oiseaux, dont plusieurs espèces menacées : Pic épeichette, Milan noir, Tourterelle des bois. Aussi, la présence d’arbres morts et d’arbres à cavités constitue des gîtes favorables aux chauves-souris.
- Au nord, la zone artificialisée accueille deux espèces patrimoniales : Le Petit Gravelot (oiseau typique des bords de rivières et étangs, qui fréquente la zone pour se reproduire) et le crapaud calamite.
- Dans les zones de friche herbacée, on observe la présence ponctuelle d’une plante déterminante ZNIEFF* non protégée, la Dauphinelle cultivée.
Les principaux habitats naturels et anthropiques
- La plateforme au nord-est correspond à une zone artificielle : c’est une zone rudérale plan* avec peu de végétation (plateforme utilisée à l’heure actuelle pour le stockage et concassage de matériaux).
- Au sud-ouest, le boisement humide, constitués de saules et de peupliers, s’est développé dans l’un des anciens bassins.
- La jeune saulaie humide s’est développée plus récemment dans le bassin à proximité.
- La friche herbacée est localisée en particulier au niveau des zones remblayées.
Le calendrier du projet
Le projet photovoltaïque est soumis à une procédure de permis de construire et doit à ce titre faire l’objet d’une évaluation environnementale.
Le permis de construire sera déposé auprès de la mairie du Vernet, et instruit par la Préfecture du département de la Haute-Garonne.
Le PLU de la commune du Vernet sera soumis à une procédure de mise en compatibilité. Les parcelles relatives à la zone d’implantation du projet sont actuellement en zone Ng (zone naturelle). Les règles d’urbanisme applicables dans cette zone n’autorisent pas l’implantation d’une centrale photovoltaïque. Pour permettre la réalisation du projet, il est donc nécessaire de faire passer la zone du projet en zone Npv. La mise en compatibilité du PLU de la commune du Vernet sera réalisée via une déclaration de projet en parallèle de l’instruction du permis de construire.
L’instruction du dossier s’étend environ sur une année durant laquelle les services de l’Etat évaluent les impacts du projet et vérifient leur prise en considération. La population est informée et consultée dans le cadre d’une enquête publique.
La Direction départementale des territoires de Haute-Garonne suit de près l’évolution du projet. Elle s’assure en phase de développement que le projet respecte le cadre réglementaire auquel il est soumis.
Les études de faisabilité ont débuté en mars 2023 et s’échelonnent sur l’année 2024. Le dépôt de la demande de permis de construire est envisagée pour le dernier trimestre 2024.
[Septembre 2023]
Réflexion de la société Midi-Pyrénées Granulats de reconvertir son site d’ancienne gravière en projet photovoltaïque au sol avec un lancement des études sur le site en mars 2023.
[Novembre 2023]
Sélection du développeur chargé de la conduite du projet puis de la production de l’électricité.
[Mars 2024]
· Les inventaires naturalistes sont terminées après une dizaine de sorties sur la zone sur une année complète.
· La zone du projet est inscrite par les élus de la commune en zone d’accélération des énergies renouvelables..
[Avril-Juillet 2024]
· Définition de l’implantation et des caractéristiques précises du projet de centrale photovoltaique au sol au regard des enjeux identifiés dans le cadre des études. Lorsque l’impact négatif n’a pu être évité, des mesures de réduction et, à défaut, de compensation doivent être proposées.
· Lancement de la procédure de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune du Vernet.
[Mai-juillet 2027]
La société Midi-Pyrénées Granulats réalise une demande de cessation de son activité de concassage et de stockage sur le site du projet auprès de la Préfecture du département. La remise en état devra correspondre à un usage photovoltaïque pour permettre au projet de voir le jour.
[Novembre 2024]
Dépôt de la demande de permis de construire auprès de la Préfecture de la Haute-Garonne
[2025]
Délivrance du permis de construire.
[2027]
Mise en service de la centrale photovoltaïque au sol.
[Réunions d’informations et d’échanges]
Plusieurs réunions d’informations et d’échanges seront organisées avant la phase d’instruction du permis de construire du projet.
Une première permanence publique a eu lieu le mercredi 23 avril 2024 à la Mairie du Vernet afin de permettre des échanges directs entre l’équipe projet, le grand public et toute personne intéressée par le projet.
Cette permanence a également été l’occasion de présenter le projet aux médias.
A retenir – La phase chantier débutera en 2026 après l’obtention du permis de construire et durera 10 mois.
La phase chantier comprend :
- L’aménagement des accès
Cette étape consiste à créer les routes d’accès à la centrale ou renforcer le réseau existant (chemin de Dussède par exemple).
- L’enfouissement des câbles électriques
Les panneaux seront reliés entre eux par des câbles connectés à la sous-station électrique. Ces câbles sont enfouis.
- La réalisation des fondations
Des pieux porteront la structure photovoltaïque. Tant les fondations que la technologie utilisée dépendent de nombreux critères techniques (nature des sols, ensoleillement…) pour lesquels les études sont en cours.
- Le montage des panneaux photovoltaïques
- Le raccordement de la centrale au réseau électrique
La sous-station électrique sera reliée au poste de livraison RTE, afin de transporter l’électricité jusqu’au réseau de distribution exploité par Enedis. Il est prévu un raccordement du parc photovoltaïque aux postes source de Muret ou de La Mouillonne. Ces deux postes sont situés à environ 10 km du projet.
Les mesures mises en place durant la phase du chantier
Travaux réalisés en dehors des périodes sensibles
Les travaux pouvant avoir un impact pour la faune et la flore seront réalisés en dehors des périodes sensibles (période de végétation, de nidification ou de migration).
Respect des heures de repos des riverains
Utiliser les zones aménagées pour permettre le croisement des véhicules et éviter d’abîmer les accotements.
177 – c’est le nombre total de passages de camions nécessaires pendant les 10 mois de construction de la centrale photovoltaïque.
Le financement participatif
Le financement participatif permet aux riverains et aux citoyens de participer aux projets qui ont du sens pour eux
Pour sa mise en place, la société porteuse du projet émettra des obligations via une plateforme de financement participatif du type Lendosphère.
Dans une logique de co-construction avec le territoire, Mexens proposera aux habitants du Vernet et de la Communauté de communes Bassin Auterivain d’accompagner le développement du projet en participant à cette levée de fonds avec un taux bonifié.
Ils seront ainsi les premiers et les seuls à pouvoir souscrire à la collecte ouverte sur la plateforme pendant une période donnée et à un taux d’intérêt préférentiel.
Le financement participatif pour cette opération présentera des paiements d’intérêts annuels et un remboursement in fine des obligations à l’échéance, pour une durée de 3 ans. À titre indicatif, en 2023, sur un projet similaire, un habitant qui aurait investi 1000 € aurait gagné environ 7% par an, sur 3 ans.
L’investissement dans la société de projet
De plus en plus de collectivités choisissent de prendre des parts dans des projets d’énergie renouvelable.
Cette action est permise par la loi de transition énergétique pour la croissance verte. Cela consiste en la prise de participation dans des sociétés dont l’unique action est la production d’énergie renouvelable sur le territoire de la collectivité ou sur les territoires limitrophes.
Création d’une société de projet
Pour ce projet, une société de projet sera créée, ou SPV (Special Purpose Vehicle), afin de disposer d’un financement propre.
La SPV sera propriétaire du projet et du parc photovoltaïque, et percevra les recettes de la vente d’électricité. Le financement de projet repose donc sur les revenus futurs qui vont être générés par le projet, objet du financement. Il s’agit en pratique de recueillir des fonds pour un investissement dont le remboursement sera réalisé sur les recettes de vente d’énergie verte issues du projet.
La prise de participation de la commune et/ou de la Communauté de communes dans la SPV du parc photovoltaïque du Vernet, pourra se faire en direct, dans la limite de 49 % du capital, ou via un véhicule juridique de type SEM (Société d’économie mixte).
Les questions les plus fréquemment posées
À notre connaissance, le site n’est pas pollué. Une étude est en cours pour le confirmer.
Notamment pour notre approche innovante de projet de territoire qui embarque et bénéficie à tous.
La durée d’un bail photovoltaïque est généralement de 25 à 35 ans, afin de laisser le temps d’amortir et d’exploiter l’installation. À son terme, plusieurs scénarios peuvent être prévus : dépose de la centrale avec remise en état du site, prolongation du contrat ou transfert selon les clauses convenues.
L’extraction est terminée depuis 2014 et les installations de production de granulats ont été démantelées depuis quelques années.
Activité actuelle sur le site du projet :
- Au nord, une plateforme de négoce et de recyclage de matériaux inertes.
- Au sud, des anciens bassins de décantation (qui ont permis le stockage des fines de lavage argileuses inertes issues du traitement des matériaux alluvionnaires extraits sur le secteur du Vernet et de Miremont).
Même s’il est beaucoup trop tôt pour connaître les besoins en termes d’emploi en phase chantier comme en phase exploitation, notre politique est de favoriser l’emploi local chaque fois que cela est possible, ainsi que le développement économique du territoire.
Utiliser ce site industriel présente plusieurs avantages.
Les objectifs sont clairs : multiplier par dix les capacités de production, et dépasser les 100 GW d’ici 2050. Pour les atteindre, la question du foncier disponible est majeure. Les friches industrielles constituent donc un levier important pour atteindre nos objectifs nationaux pour la production d’énergie solaire
Utiliser une friche industrielle permet aussi de participer à la lutte contre l’artificialisation des sols. Chaque année, la France perd 20 000 à 30 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers sous la pression des activités humaines. La lutte contre l’artificialisation des sols représente aujourd’hui un enjeu majeur pour limiter le réchauffement climatique, un sol artificialisé n’absorbant plus de dioxyde de carbone.
Les recettes fiscales générées (de l’ordre de 300 k€ pour la commune et la Communauté de communes) vont impacter positivement le budget d’investissement de la commune.
De plus, dans le cadre de la loi sur le partage de la valeur, un mécanisme de redistribution de la valeur générée par ce projet sera étudié :
- L’investissement direct dans les projets d’énergie renouvelable
Au moment de la création de la société dédiée au projet, le porteur de projet a l’obligation d’informer le maire et le président de la communauté de communes, et de leur proposer une offre de participation au capital (via l’acquisition de parts sociales).
- Le financement de projets
Les porteurs de projets d’énergies renouvelables lauréats d’appels d’offre de l’État (soutien public sous la forme d’un tarif d’achat garanti de l’électricité produite) auront l’obligation de financer des projets locaux en faveur de la transition énergétique, de la sauvegarde ou de la protection de la biodiversité ou de l’adaptation au changement climatique. Pour les projets photovoltaïques au sol, le montant de ce versement s’élèverait à 5 000€/MW installé.
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